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Site du conseil cynégétique des forêts d'Anlier, Rulles et Mellier
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Préambule ASBL Conseil Cynégétique FARM
Titre I. Dénomination, siège, but, durée
Art1. Dénomination et siège social
Art2. Espace territorial
Art3. Objet social
Art4. Durée de l'ASBL
Titre II. Des membres de l'Association
Art5. Des différents types de membres
Art6. Admission : membre effectif
Art7. Procédure : membre adhérent
Art8. Suspension des droits de membres
Art9. Parte de la qualité de membre
Art10. Perte de la qualité des adhérents
Art11. Nombre et publicité des membres
Titre III. Des pouvoirs des membres
Art12. Pouvoir de chaque membre effectif
Art13. Pouvoir des membres adhérents
Titre IV. De l'Assemblée Générale
Art14. L'Assemblée Générale
Art15. Des pouvoirs de l'AG
Art16. Des votes et des résolutions
Art17. Procès verbaux des AG
Titre V. Du Conseil d'Administration
Art18. Conseil d'administration
Art19. Désignation des administrateurs
Art20. Durée du mandat d'administrateur
Art21. Révocation
Art22. Démission ou décès
Art23. Suspension
Art24. Vacance d'un poste
Art25. Emoluments
Art26. Pouvoirs du CA
Art27. Fonctionnement du CA
Art28. Du comité - gestion journalière
Art29. Pouvoir des délégués à la gestion
Art30. Fonctionnement: Comité de Gestion
Art31. Responsabilité administrateurs
Titre VI. Des comptes de l'Association
Art32. Tenue de la comptabilité
Art33. Contrôle de la comptabilité
Titre VII. Dissolution et généralités
Art34. De la dissolution
Art35. Généralités
Structure du Conseil d'Administration
Membres de l'Association
Règlement d'ordre intérieur
Ch1. Territoire et subdivision
Ch2. Des cotisations
Ch3. De la commission de Tir
Ch4. Commission de recours
Ch5. Définition et catégorie de cervidés
Ch6. Plan de Tir, réalisation, rapport
Ch7. Des bracelets
Ch8. Des dates de battues
Ch9. Des sanctions
Ch10. De l'exécution des sanctions
Ch11. Mesures particulières
Territoire du CCFARM
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Section 1. De l'espace territorial FARM
Section 2. Secteurs et détermination
Section 3. De l'organisation des secteur
Section 4. Mission et tâches
Section 5. Frais de fonctionnement
Secteur Central
Secteur Nord
Secteur Sud
Secteur Ouest
Calendrier
Contrat d'assurance
Documents utiles
Arrêté d'ouverture de chasse 2016-21
News
Informations sur le cerf
Informations sur le sanglier
Informations sur le chevreuil
Autres espèces
Liens intéressants
Rubrique du Conseil d'Administration
Contacts
Forum
Members
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