Site du conseil cynégétique des forêts d'Anlier, Rulles et Mellier

Vu les statuts modificatifs votés à l’assemblée générale de l'ASBL Conseil Cynégétique des Forêts d'Anlier, Rulles et Mellier en date du 11 septembre 2015.

 

Attendu que les présentes stipulations sont dépendantes des statuts de l’ASBL, et qu’en cas de contradiction entre le présent Règlement d’Ordre Intérieur et les statuts, ces derniers prévalent. L’interprétation éventuelle à donner aux statuts ou au Règlement d’Ordre Intérieur appartient à l’Assemblée Générale.

 

Le présent Règlement d’Ordre Intérieur fait partie intégrante des règles auxquelles tous les membres sont soumis et auxquelles ils adhèrent en vertu de leur seule qualité de membre. 

 

Le présent Règlement d'Ordre Intérieur modificatif annule et remplace les versions prises lors des assemblées générales antérieures.

HABAY-LA-NEUVE le 11 septembre 2015.